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Marques déposées par la société CAP DIFFUSION
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CAP DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DIFFUSION
CAP DIFFUSION

Numéro de dépôt :
94548350
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque CAP DIFFUSION

Déposée le 7 décembre 1994 par la société CAP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société CAP DIFFUSION domicilié(e) dont le siège social est Avenue du Lazaret, Galerie de l'Aquarium, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 958 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître Bruno CAMBEILH - Avocat - France.

La marque CAP DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DIFFUSION est expirée depuis le 7 décembre 2004.

CAP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CAP DIFFUSION , Réserve SOTTO SCALA , Cru Sambucucciu , CAP DIFFUSION


CAP DIFFUSION - dont le siège social est Avenue du Lazaret, Galerie de l'Aquarium, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 398958066


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître Bruno CAMBEILH - Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.